Les Vingt-Sept approuvent le traité de Lisbonne

Le Monde 19/10/2007


Les vingt-sept chefs d'Etat et de gouvernement de l'Union européenne, réunis à Lisbonne, sont parvenus à un accord, dans la nuit du jeudi 18 au vendredi 19 octobre, sur un nouveau traité destiné à améliorer le fonctionnement de leurs institutions. Ils sont venus à bout des ultimes résistances de plusieurs Etats membres, au prix de laborieuses tractations révélatrices de leurs difficultés à faire prévaloir l'intérêt européen sur leur agenda national. Ce traité, qui réforme les traités antérieurs pour rendre l'Europe plus gouvernable, est le premier à avoir été négocié depuis que l'Europe, élargie en 2004 et 2007 aux pays d'Europe centrale, aux pays Baltes, à Malte et à Chypre, a atteint sa nouvelle dimension continentale.
Deux ans après l'échec de la Constitution européenne, rejetée par les Français et les Néerlandais, une page se tourne. "L'Europe est sortie de sa crise institutionnelle, elle est prête à affronter les défis du futur", a affirmé le premier ministre portugais, José Socrates, qui présidait les travaux. "Il est temps pour l'Europe de passer à autre chose et de se consacrer aux sujets qui préoccupent les gens : la croissance économique, l'emploi, les changements climatiques et les questions de sécurité", a déclaré le premier ministre britannique, Gordon Brown. Son pays n'a pourtant accepté ce traité qu'au prix, une nouvelle fois, de dérogations qui lui permettront de ne pas s'associer, le cas échéant, à certaines politiques sensibles, comme la coopération judiciaire et policière.
SIGNÉ DÉFINITIVEMENT EN DÉCEMBRE
Une bonne partie des discussions de la soirée à Lisbonne a tourné autour de la demande italienne d'obtenir au moins un poste d'eurodéputé supplémentaire, afin de ne pas décrocher des pays de taille voisine, comme la France et le Royaume-Uni. Cela a été accordé à Romano Prodi, sous pression dans son pays. L'Italie disposera de 73 élus, comme le Royaume-Uni, contre 74 à la France. Du coup le nombre total de membres du Parlement européen passera de 750 à 751.
A deux jours de leurs élections législatives, les Polonais, qui contestaient le nouveau système de vote prévu par le traité, ont obtenu le renforcement du mécanisme de "Ioannina", qui permet à quelques Etats, même s'ils n'atteignent pas la minorité de blocage, de geler pendant quelque temps une décision approuvée par la majorité. Ce mécanisme fera l'objet d'une déclaration jointe en annexe au nouveau traité, et un protocole précisera qu'il ne pourra être modifié qu'à l'unanimité. Varsovie a arraché aussi la désignation d'un avocat général polonais auprès de la Cour européenne de justice.
Les dirigeants européens se sont réjouis unanimement d'être parvenus à leurs fins. La chancelière allemande Angela Merkel a parlé d'une "avancée politique décisive". Le président Nicolas Sarkozy, par l'intermédiaire de son porte-parole, David Martinon, a fait part de sa "très grande satisfaction". José Manuel Barroso, président de la Commission, a souligné que la réforme institutionnelle doit donner à l'Europe la "capacité d'agir".
Pour ses promoteurs, le traité de Lisbonne permettra un meilleur fonctionnement des institutions européennes, en facilitant les prises de décision dans l'Europe élargie. C'est notamment l'objet du nouveau système de vote, qui vise à établir un meilleur équilibre entre les petits et les grands Etats. Le traité doit aussi favoriser l'adoption de politiques communes dans deux domaines appelés à se développer au cours des prochaines années, l'action extérieure et la sécurité intérieure.
La cohérence de la politique étrangère et de sécurité commune sera renforcée par la nomination d'un haut représentant, qui sera en même temps vice-président de la Commission européenne et disposera d'un important service diplomatique. La désignation d'un président stable, qui assurera la représentation extérieure de l'Union, accroîtra aussi la visibilité et la continuité de la diplomatie européenne.
En matière de coopération judiciaire et policière, la plupart des décisions seront prises désormais à la majorité, et non plus à l'unanimité. En favorisant une meilleure collaboration, ces dispositions devraient aider au renforcement de la lutte contre le terrorisme, mais donner aussi une nouvelle impulsion à la politique commune d'immigration.
Après son approbation par les chefs d'Etat et de gouvernement, le traité, qui sera signé définitivement en décembre, entre désormais dans une phase de ratification qui pourrait être risquée dans certains pays. Ainsi Gordon Brown, le premier ministre britannique, doit-il faire face à une violente campagne des milieux eurosceptiques qui demandent l'organisation d'un référendum. Seule l'Irlande est tenue par sa Constitution d'organiser un tel référendum.
 
Thomas Ferenczi et Philippe Ricard

CALENDRIER
La mise en œuvre du traité adopté vendredi 19 octobre par les chefs d'Etat et de gouvernement doit encore passer par de nombreuses étapes.
Signature. Le 13 décembre à Lisbonne.
Ratification. Elle sera organisée dans chaque Etat, au cours de l'année 2008, par la voie parlementaire ou référendum. L'accord de tous les Etats est requis. En France, le président Sarkozy a opté pour un vote du Parlement.
Entrée en vigueur. Le traité s'appliquera à partir du 1er janvier 2009 si les procédures de ratification sont terminées. Ceux qui souhaitaient que le président du Conseil européen et le haut représentant ne soient nommés qu'après les élections européennes de juin 2009, en même temps que le président de la nouvelle Commission, n'ont pas obtenu gain de cause.
Clauses particulières. La réduction du nombre de commissaires n'aura lieu qu'à partir de 2014, Le nouveau système de vote sera appliqué à partir de 2014 ou, si un Etat le demande, de 2017.

Le nouveau «régime spécial» des députés : 5 ans d'indemnités de chômage !

Une piqure de rappel nécessaire pour vous rappeler que les régimes spéciaux continureont à existenr au moins à l'Assemblée.


Alors que le chômeur ordinaire bénéficie d'une indemnisation maximum de 23 mois pour une allocation moyenne de 800 € et qu'ensuite, dans le meilleur des cas, il percevra le RMI ou l'ASS (environ 400 € par mois), les députés, eux, seront désormais couverts sur la base de 5.400 € bruts de manière dégressive pendant cinq ans au lieu de 6 mois.




En octobre 2003, sous l'inspiration d'un gouvernement de droite qui songeait d'office à se prémunir de la précarité alors qu'il a fait en sorte de l'imposer à son bon peuple durant tout son règne, une discrète mesure a été prise par arrêté du Bureau de l’Assemblée nationale, prévoyant que les députés qui ne seront pas réélus aux législatives du 17 juin 2007 pourront bénéficier pendant cinq ans - soit le temps d'une législature complète… - d’une indemnité dégressive, financée par une cotisation spécifique de 0,5% créée à cet effet et prélevée sur leurs émoluments (lire en commentaire).
Auparavant, les députés destitués étaient assurés de percevoir pendant six mois l’équivalent de leur indemnité de base - soit 5.400,32 € brut - s’ils ne retrouvaient pas toute de suite une activité. Et s’ils avaient d’autres mandats ou d’autres revenus, l’Assemblée leur versait une indemnité différencielle.

Six mois, effectivement, c'était bien trop peu : le Bureau de l’Assemblée nationale a donc décidé d'en décupler la durée. Les six premiers mois restent inchangés. Les six mois suivants, ces nobles désœuvrés percevront 70% de l’indemnité de base, puis 60%, puis 50% jusqu'au quatrième semestre. Ensuite, durant les trois années restantes, l'allocation diminuera de 5% tous les semestres pour atteindre jusqu’à 20% de l’indemnité de base, soit 1.080 € bruts. Bien évidemment, les autres mandats et/ou revenus continueront d’être déduits sur la période.

Nous vous laissons savourer en commentaires les réactions relevées sur le Net à ce sujet, d'autant plus que le seul média officiel à en avoir parlé fut l'incontournable Canard Enchaîné dans son édition du 7 février, tandis que le reste de la profession affiche un silence assourdissant sur cette info, à trois semaines des élections présidentielles.

Et un film complémentaire

Elus : le régime spécial
envoyé par iPolTV

Georges Sarre contre le traité constitutionnel

"C'est à Lisbonne, les 18 et 19 octobre, que les Vingt-Sept sont appelés à s'accorder sur le traité simplifié destiné à "relancer" une Europe qui connaît "une crise", prétendument consécutive au double non français et néerlandais de 2005.

Quel était le message du non français, certes protéiforme ? Il y eut bien sûr un non "souverainiste". Il y eut aussi un non de gauche, récusant la constitutionnalisation de politiques ultralibérales sur les plans commercial, monétaire, en matière de service public ou de droit du travail... Il y eut aussi un non républicain, articulant cette critique antilibérale avec l'analyse des mécanismes européens de confiscation du pouvoir par les oligarchies, et traçant la perspective d'une Europe des peuples. Il y eut, en somme, un non populaire. Un non français : un refus de la déconstruction de la France, dans sa dimension politique, culturelle, sociale.

Un non aussi profond, n'en doutons pas, n'est pas un incident de l'histoire. On aurait donc pu s'attendre, quelles que soient ses convictions, que le nouveau président de la République en tienne compte. Or qu'est-ce que ce traité simplifié ? A l'évidence, une session de rattrapage pour les partisans du oui, désavoués par deux peuples, et qui l'auraient été par d'autres, si des référendums avaient été organisés ailleurs...

On nous affirme que ce n'est plus une Constitution. Mais la personnalité juridique est tout de même donnée à l'Union, et la primauté du droit européen sur le droit national, instaurée par le "coup d'Etat permanent" de la Cour de justice européenne, est confortée.

On nous a promis que les citoyens seraient davantage pris en compte. Pourtant, qui sont les grands gagnants de ce traité ? Les institutions oligarchiques. D'abord la Commission (où la France ne sera vraisemblablement plus représentée à partir de 2014, rotation oblige), qui conserve le monopole absolu de l'initiative des textes. Ensuite, la Cour de justice, qui peut s'appuyer sur la Charte pour laisser libre cours à sa créativité judiciaire débordante.

Quant au Conseil, les citoyens français y sont plus mal défendus que jamais, puisque, en même temps que s'étendent à cinquante et un domaines supplémentaires les votes à la majorité qualifiée (y compris la coopération judiciaire et policière, l'éducation, la politique économique...), le système de double majorité est très défavorable à la France : elle devrait s'assurer le renfort d'Etats totalisant 95 millions d'habitants pour créer une minorité de blocage, alors que l'Allemagne, quant à elle, n'aurait besoin que de trois alliés rassemblant 75 millions d'habitants. Autrement dit, la France risque d'être mise en minorité sur tous les sujets si elle aspire, par exemple, à défendre son modèle social.

Sur le plan social, justement, la "concurrence libre et non faussée" est optiquement supprimée des objectifs de l'Union. Mais toutes les politiques qui y concourent sont reprises, et l'article I-3 du traité continue de s'appliquer, notamment son point g) : "L'action de la Communauté comporte un régime assurant que la concurrence n'est pas faussée dans le marché intérieur."

Il en va de même sur toute la partie III, qui, semble-t-il, est retirée du traité simplifié... Mais son contenu s'applique quand même, puisqu'il est déjà présent, pour l'essentiel, dans les traités précédents. Ainsi, nulle remise en question de la politique monétaire n'est à l'ordre du jour, malgré les rodomontades du candidat Sarkozy contre l'euro fort. Nulle discussion non plus de la politique commerciale ouvrant l'Europe à tous les vents de la mondialisation néolibérale, malgré les aveux récents du commissaire Mandelson lui-même !

Quant au principal instrument d'une Europe pragmatique, les coopérations renforcées, elles sont rendues plus difficiles, puisqu'il faudrait désormais rassembler neuf pays, contre huit auparavant. On pourrait ainsi multiplier les exemples démontrant que le traité simplifié est un copier-coller de la Constitution rejetée par les peuples français et néerlandais : ainsi le ministre des affaires étrangères est supprimé, mais le haut-représentant de l'Union pour la politique étrangère et de sécurité est investi des mêmes prérogatives.

Premier scandale : on soumet, à nouveau, à la ratification française, un texte qui, il y a moins de trois ans, a été rejeté par la France. Second scandale : on envisage de priver les citoyens de référendum, en comptant sur le cénacle fermé du Congrès réuni à Versailles pour contredire le verdict du seul souverain qui vaille : le peuple.

A défaut de pouvoir éviter le premier, il faut récuser farouchement ce second scandale. Et c'est pourquoi nous réclamons un référendum, que seule une mobilisation civique pourra imposer. Elle ne peut se fonder que sur une exigence démocratique réaffirmée, et sur une analyse lucide et critique du traité. Le Mouvement républicain et citoyen y contribuera dans les semaines à venir, avec tous ceux qui le veulent, notamment sur Internet (www.nonnonetnon.org).

Et si d'aventure le président de la République devait s'entêter à choisir la voie parlementaire, les députés et sénateurs de gauche, notamment socialistes, auraient, en votant non, l'occasion de réconcilier la gauche avec les principes républicains, et de combler le fossé qui sépare le peuple de ses représentants. Ce serait un signal fort qui ouvrirait l'avenir de la refondation de la gauche."

Georges Sarre

J'emmerde BHL

Nous habitons un étrange pays. Sporadiquement, un vieux nouveau philosophe à la chemise immaculée vient délivrer la vérité, ses vérités, au peuple d'abrutis que nous sommes. La lecture de BHL nous apprend que le libéralisme est l'avenir de la Gauche, que l'Amérique est celle de l'Occident et que le néoconservatisme compassionnel, nouvelle religion béhachélienne, doit propager par le fer et par le feu l'intelligence américaine.

BHL « emmerde Chevènement ». Soit. A l'âge de BHL, il faut savoir contenir ses pulsions. Outre le fait que le verbe « emmerder » n'est pas beau, il n'a pas valeur de démonstration en lui-même. Il fait d'ailleurs plutôt partie du champ lexical utilisé par les extrêmes, ce qui devrait déplaire à BHL. Un homme qui se veut thuriféraire du raisonnable à défaut d'être un apôtre de la raison devrait utiliser un autre vocabulaire. Néanmoins, ce cri du cœur est significatif. Son « j'emmerde Chevènement » c'est un peu le symptôme de la philosophie à la portée du Loft… C'est du « C'est mon choix » mâtiné de vanité germanopratine.

BHL s'est donné pour mission d'initier Ségolène Royal aux joies de la « Gauche américaine », à celles des escadrons de la mort en Irak et de la philosophie à la sauce Guantanamo. Soit. BHL a tout les droits et les citoyens ont le droit de lui opposer les leurs. Que BHL vomisse Marx, Jaurès ou Blum, qu'il conspue cette « gauche maurrassienne » dont on attend désespérément la définition, ça le regarde. Qu'il ignore tout de la tradition philosophique socialiste républicaine française est déjà plus grave pour quelqu'un qui fait profession de philosopher. BHL a-t-il lu Pierre Leroux, Benoît Malon, Lucien Herr, Célestin Bouglé ? Certainement pas… N'ayant pas eu le bonheur de naître sur les berges du Potomac, du Mississippi ou de l'Hudson River, ils n'intéressent pas notre Malraux de poche. Il faut dire que l'homme nous a habitués à déverser sa consternante et très infatuée nullité depuis longtemps… Pensez donc ! Son « Idéologie française », pour quelqu'un qui n'avait pas trois ans au moment de sa sortie, est effroyablement ringarde mais tellement fascinante de haine et d'inexactitudes, d'amalgames et de contrevérités. A la Star Ac' de la pensée, BHL sait se vendre mais il ne sait faire que ça.

Mais ce que l'on peut le plus reprocher à BHL c'est qu'il finisse par nous rendre sympathique Guaino ! Il faut dire qu'il y avait du travail…
 
Gaël Brustier

L'approbation du traité européen est suspendue à l'attitude polonaise

LE MONDE | 03.10.07
BRUXELLES BUREAU EUROPÉEN

Les experts juristes délégués par les vingt-sept pays de l'Union européenne (UE) pour rédiger le projet de traité remplaçant la défunte Constitution ont achevé leur mission, mardi 2 octobre à Bruxelles. La clôture de leurs travaux ouvre la voie à un accord politique des chefs d'Etat et de gouvernement lors du conseil informel des 18 et 19 octobre à Lisbonne, avant une signature du texte début décembre. Mais elle n'exclut pas de nouveaux tiraillements entre les Etats membres.
Réunis à huis clos depuis l'ouverture de la conférence intergouvernementale (CIG), le 23 juillet, les experts étaient chargés de retranscrire à la lettre les différents compromis négociés lors du conseil européen de juin. A l'époque, la chancelière allemande, Angela Merkel, avait dû faire de nombreuses concessions aux gouvernements britannique, polonais ou néerlandais, afin de pouvoir reprendre les principales innovations de la Constitution rejetée en France et aux Pays-Bas en 2005.
En dépit d'un mandat précis, le travail des juristes n'est pas allé sans tensions. Ces derniers jours, alors que le premier ministre britannique, Gordon Brown, menaçait, sous la pression des eurosceptiques, d'organiser un référendum si les "lignes rouges" définies par son gouvernement n'étaient pas respectées, les représentants des Vingt-Sept ont débattu des dérogations offertes au Royaume-Uni en matière de coopération judiciaire et policière. Plus tôt, ils avaient refusé à la Pologne d'inclure dans le texte, en les renforçant, les éléments destinés à atténuer après 2017 la réforme des droits de vote qui réduit le poids de la Pologne.
Le projet de traité "simplifié" doit être traduit, sur la base du français, dans les vingt-trois langues officielles de l'Union, avant d'être soumis aux chefs d'Etat et de gouvernement à Lisbonne. Ces derniers peuvent en théorie formuler de nouvelles demandes non incluses dans le mandat de la CIG. Ils devront quoi qu'il arrive se prononcer sur des questions secondaires, sur lesquelles les experts ont divergé, telles que le statut institutionnel de la BCE ou la traduction du mot "euro" en bulgare.
Pour limiter les risques de dérapage, les diplomates européens multiplient les gestes de bonne volonté à l'égard de la Pologne, qu'ils jugent d'autant plus "imprévisible" qu'elle sera alors à l'avant-veille des élections législatives du 21 octobre. En prélude au sommet, le président polonais, Lech Kaczynski, doit se rendre à Paris et à Berlin. Varsovie pourrait obtenir gain de cause sur la nomination d'un avocat général polonais auprès de la Cour européenne de justice au Luxembourg.
En cas d'accord, l'objectif des Européens sera de préparer les ratifications, en limitant le nombre de référendums, dans l'espoir de voir le traité entrer en vigueur au 1er janvier 2009.
 Philippe Ricard
Article paru dans l'édition du 04.10.07