"Ce que contient la Constitution européenne remaquillée

une analyse de Paul-Marie Coûteaux

Courte relation d'une supercherie

Bon connaisseur du débat institutionnel européen, M. Bourlange s'émerveillait ce 24 juin sur France Culture ("l'Esprit public ") du " traité modificatif "adopté la veille, aux petites heures bruxelloises: "Toute la Constitution est là ! Il n'y manque rien!". Un titre du Monde (24 et 25 juin) l'exprime de façon explicite: "Les symboles disparaissent, le fond reste". Nous sommes bien en face d'une Constitution-bis; comme je l'annonçais le 22 par un communiqué diffusé par l'AFP, "quelques jours après la fin du cycle électoral privant les Français de toute expression nationale avant des années, le sommet n'a d'autre but que de reprendre le texte rejeté, en le remaquillant pour éviter un nouveau référendum".
Je mets les Français en garde: nous ne devons pas nous laisser abuser par les malicieuses déclarations des partisans les plus acharnés de la supranationalité qui font mine de regretter la Constitution, ni par une presse qui, largement dupe du maquillage, parle à tue tête de victoire diplomatique de M. Sarkozy, comme si la France qui a dit Non sortait victorieuse de l'épreuve: en réalité les nonistes sont refaits, ce que montre toute étude précise dudit "compromis " et de ses cinq points-clefs:

1-Personnalité juridique accordée à l'Union: c'était le point cardinal glissé dans le texte Giscard, celui qui permettait de parler de Constitution, puisqu'il crée un nouvel Etat, qui peut désormais être reconnu comme tel sur la scène internationale; il est repris tout aussi discrètement, mais tel quel, dans le traité dit "modificatif".

2-Présidence stable de l'Union: si ce traité était ratifié, l'Union se trouverait aussitôt placée sous l'autorité d'un Président, réputé "stable" en raison d'un mandat allongé (de six mois à 2 ans et demi, et vraisemblabement porté ensuite à 5 ans comme le mandat parlementaire européen. Surtout, ce Président est désormais indépendant de tout Etat -alors qu'il était auparavant un chef de gouvernement en exercice; il sera donc doté d'une autorité propre, ainsi que d'un secrétariat, puis d'un cabinet, etc.. gageons que cet instrument supranational d'autant plus efficace qu'il sera incarné…

3- Haut Représentant pour la politique étrangère: comme l'a avoué imprudemment Nicolas Sarkozy lors de son allocution télévisée du 20 juin, c'est un "ministre des relations extérieures sans le nom" (pour ne pas choquer les Anglais); mais, à l'instar du texte Giscard, il sera vice-président de la Commission, ce qui lui donnera un grand poids auprès des autres Commissaires, et sera doté d'un "service diplomatique"-en clair d'ambassades, les quelque 120 actuels bureaux de l'Union dans les capitales étrangères étant débaptisées et étoffés, leurs agents bénéficiant, (grâce à la personnalité juridique) d'immunités et privilèges diplomatiques. A terme, lorsque ce super-ministère aura pris son allure et son poids, les ministères nationaux seront marginalisés, ce que symbolise parfaitement la délocalisation du Quai d'Orsay annoncé par M. Kouchner. Quand à la référence à l'OTAN, elle peut disparaître puisque le nouveau texte renvoie explicitement au traité de Maëstricht, dont le titre V fixait que "Les Etats veillent à la conformité de leurs politiques nationales avec les positions communes " (art. J-2), et précisait que celles-ci devaient être compatibles avec "les cadres de l'OTAN ". A la politique étrangère commune, il manquait un instrument: le voici.

4-Décisions à la majorité qualifiée. Quel que soit le mode d'adoption (système de Nice ou système appliqué à partir de 2014), le nombre d'affaires qui échappent à l'unanimité, déjà important (ce sont toutes les affaires communautaires, la politique agricole, commerciale, douanière et, surtout, industrielle-dite "de concurrenc ", où la commission est pleinement compétente-s'élargit à quarante nouveaux domaines, d'ordre économique (marché intérieur, énergie, recherche, politique sociale "partagée" avec les Etats) mais aussi d'ordre régalien (coopération judiciaire en matière pénale et coopération policière, porte ouverte à une "police fédérale") en sorte que la compétence de l'Union concerne désormais presque tous les domaines de la décision et de la responsabilité politique -manquent encore la culture, l'éducation… Schéma fédéral classique, d'autant que le compromis de Luxembourg qui permet à un Etat d'invoquer ses intérêts vitaux, et dont le candidat Sarkozy avait fait grand cas au cours de sa campagne, n'apparaît plus: une décision adoptée à la majorité qualifiée s'appliquera dans tous les cas, et même un Etat qui n'y est pas favorable devra le mettre en œuvre, sous peine de sanctions.

5- Charte des droits fondamentaux. Elle s'applique désormais de droit (sauf pour la Grande-Bretagne, qui jouit d'une dérogation générale); non reprise in extenso, elle fait l'objet d'une référence, ce qui en droit revient au même -d'autant que le droit est ici interprété par la très supranationale Cour de Luxembourg. Ses dispositions justifient les critiques que nous avions développées en 2005: comment admettre par exemple le droit pour tout citoyen de saisir la Cour européenne des Droits de l'Homme aux fins de condamner un Etat pour non respect de principes très généraux? Tel celui de l'égalité, qui inspire déjà la reconnaissance de l'homoparentalité ou du mariage homosexuel, ou celui de la liberté religieuse contre un Etat appliquant une législation laïque-loi sur le voile à l'école par exemple, mais les cas sont multiples.
Il n'est bien entendu pas question d'accepter un tel traité; contrairement à ce que prétend une propagande fort bien orchestrée, les concessions aux souverainistes n'en sont pas. Certes, ne figurent plus les symboles de l'Union, drapeau, hymne et devise; mais ils ont déjà été adoptés en Conseil et continueront à sévir sans qu'il ait été besoin de les rappeler. Il en va ainsi de l'ancien art. 6 du texte Giscard posant la supériorité de la norme européenne sur la loi nationale. Si celle-ci ne figure plus dans le traité, il y est cependant renvoyé explicitement dans une déclaration additionnelle, qui elle-même rappelle la jurisprudence de la Cour de Justice européenne, ce qui revient au même. D'ores et déjà, outre les juges de Luxembourg, toutes les juridictions françaises adoptent depuis des lunes les normes européennes, écartant lois nationales, principes et dispositions constitutionnelles chaque fois qu'ils entrent en contradiction avec la loi européenne. De même, c'est une escroquerie intellectuelle de prétendre, comme le fait M. Sarkozy, que le principe de "concurrence libre et non faussée" a disparu du traité, puisque celui-ci renvoie à un protocole additionnel qui le proclame, et le présente même comme un "instrument politique majeur "au service des objectifs du nouveau traité-la gauche semble n'y voir que du feu.
Habiletés qui sont autant d'escroqueries morales, la pire étant de nommer traité simplifié un texte qui crée juridiquement un Etat et lui attribue de nombreuses compétences: il s'agit bien d'une Constitution, moins ronflante que le texte Giscard, mais d'autant plus habile.
Il y a deux ans, les supranationaux étaient décontenancés par le double Non français et hollandais; nous savions qu'ils chercheraient une parade. Elle fut simple et terrible: le problème essentiel venant de la France, c'est elle et ses Français qu'il fallait circonvenir; pour les oligarchies européennes, il aura suffi d'attendre l'élection présidentielle et de trouver un homme assez rusé pour s'imposer (avec leur aide, abondamment fournie par le système médiatique) et capable, une fois doté d'une fraîche légitimité d'annihiler en leur nom le Non des Français: la supercherie a parfaitement fonctionné. Restait à faire quelques concessions aux récalcitrants: un plus long délai pour la consultation des parlements nationaux, à la demande des Pays-Bas (et de partis danois); la prolongation pendant dix ans d'un système de pondération des voix qui avantage beaucoup une Pologne qui, elle, s'est bien battue-essuyant des quolibets innombrables: on moqua une phrase de son Président rappelant que, sans l'agression allemande de 1939, la Pologne aurait aujourd'hui quelque vingt millions d'habitants supplémentaires: un pays qui en détruit un autre peut-il, soixante ans plus tard, arguer de sa faiblesse pour le faire taire? Il est vrai que l'habitude est désormais prise de tourner en dérision tout pays qui prétendra s'affirmer...
Il y a quelque chose d'insupportable dans l'actuelle fanfaronnade de M. Sarkozy assurant que "en un mois et demi, il s'est passé plus de choses qu'en deux ans", ce qui est vrai : il s'est passé ceci que la France a été trahie par un ensorceleur qu'elle a pour son malheur placé à sa tête et qui peut désormais parler en son nom. Ceux qui, en votant pour M. Sarkozy ont permis cette supercherie portent une lourde responsabilité devant notre histoire.

J'appelle solennellement tous les Français qui ont dit Non à déjouer les propagandes -d'abord pour eux-mêmes; je les appelle à étudier de près les informations qui filtreront de la prochaine Conférence intergouvernementale et le texte définitif signé à la fin de cette année ; je les appelle à se mobiliser pour exiger que sa ratification soit soumise à référendum; je les appelle à exiger pour la France un statut à tout le moins comparable à celui de la Grande-Bretagne, et des protections pour les droits, les principes et les intérêts de la France et des Français -et d'abord le respect de la démocratie, c'est à dire de la souveraineté populaire, dont on ne voit que trop qu'elle disparaît avec la souveraineté nationale; je les appelle à agir sur les partis ou les solidarités diverses qui peuvent permettre de faire barrage à cette ignominie lors du Congrès qui devra modifier une nouvelle fois notre Constitution; je les appelle à manifester désormais les troisièmes vendredis de chaque mois, à compter du 19 octobre, quelles que soient leurs opinions ou leurs inclinations, pourvu qu'ils soient attachés à la survie de la France comme Nation libre parmi les Nations du monde.

Une langue pour l'Europe

Sujet : Quelle langue utiliser ?

La Commission européenne a finalement tranché: après la monnaie unique, l'Union européenne va se doter d'une langue unique, à savoir...le français.
Trois langues étaient en compétition:
- le français (parlé par le plus grand nombre de pays de l'Union)
- l'allemand (parlé par le plus grand nombre d'habitants de l'Union)
- et l'anglais (langue internationale par excellence)

L'anglais a vite été éliminé, pour deux raisons : l'anglais aurait été le cheval de Troie économique des Etats-unis; et les Britanniques ont vu leur influence limitée au profit du couple franco-allemand en raison de leur légendaire réticence à s'impliquer dans la construction européenne.

Le choix a fait l'objet d'un compromis, les Allemands ayant obtenu que l'orthographe du Français, particulièrement délicate à maîtriser, soit réformée, dans le cadre d'un plan de cinq ans, afin d'aboutir à l'Eurofrançais.

1. La première année, tous les accents seront supprimes et les sons actuellement distribues entre ' s ', 'z', 'c', 'k' et 'q' seront repartis entre ' z ' et ' k ', ze ki permettra de zupprimer beaukoup de la konfuzion aktuelle.

2. La deuzieme année, on remplazera le ' ph ' par 'f ze kiaura pour effet de rakourzir un mot komme 'fotograf ' de kelke vingt pourzent.

3. La troizieme année, des modifikations plus draztikes zeront pozibles, notamment ne plus redoubler les lettres ki l'etaient: touz ont auzi admis le prinzip de la zuprezion des ' e ' muets, zourz eternel de konfuzion, en efet, tou kom d'autr letr muet.

4. La katriem ane, les gens zeront devenus rezeptifs a des changements majeurs, tel ke remplazer 'g' zoi par ' ch ', zoi par ' j ', zoipar 'k', zelon les ka, ze ki zimplifira davantach l'ekritur de touz.

5. Duran la zinkiem ane, le ' b ' zera remplaze par le ' p ' et le' v' zera lui auzi apandone, au profi du 'f'. Efidamen, on kagnera ainzi pluzieur touch zu le klafie. Un foi ze plan de zink an achefe, l'ortokraf zera defenu lochik,et les chen pouron ze komprendr et komunike. Le ref de l'Unite kulturel de l'Europ zera defenu realite!

Kro Pizou a fou touz ! A pluz ! On e pa dan la mert !

L'Europe contre les peuples

Je vous livre le texte de Nicolas Dupont-Aignan au sujet du nouveau traité européen.

"L’accord des 27 dirigeants ce matin à l’aube est un mauvais coup contre le droit des peuples à disposer d’eux-mêmes.

On assiste à la revanche des fédéralistes européens qui n’avaient pas supporté les NON français et hollandais à la Constitution européenne. Une revanche minutieusement préméditée puisque cette fois-ci tout est fait pour éviter de consulter les peuples. La ficelle est un peu grosse mais la manœuvre est habile.

Tout d’abord les dirigeants européens ont joué la crise pour faire croire à l’opinion que la panne d’Europe était la conséquence des refus français et hollandais alors qu’elle en était au contraire la cause. Ensuite ils ont minoré l’impact du traité le faisant passer pour un simple compromis entre les pays qui ont voté la Constitution et ceux qui l’ont refusé. Enfin, ils en déduisent que cela ne sert donc à rien de consulter les peuples et que les parlements feront bien l’affaire.

La réalité est bien évidemment tout autre. Le traité dit simplifié est une Constitution bis. Il reprend le cœur institutionnel du texte de 2005 qui consacrait l’Europe supranationale.

l’extension du domaine du vote à la majorité qualifiée supprime le droit de veto dans des secteurs clefs (immigration, négociations commerciales, sécurité intérieure etc…) C’est pour la France une catastrophe puisqu’elle est minoritaire dans une Europe à 27. La position de Nicolas Sarkozy est à cet égard incompréhensible. Comment peut-il la veille à Paris menacer les négociations commerciales à l’OMC d’un veto français alors qu’il s’en prive pour toujours le lendemain à Bruxelles ?
la personnalité juridique unique de l’Union et l’intégration de la charte des droits fondamentaux par une référence au traité affirme le super Etat européen (la Grande Bretagne a obtenu une exception)
la règle de la double majorité est acceptée (même si elle ne s’appliquera qu’en 2014 – 2017) et déséquilibre le couple franco allemand plaçant l’Allemagne en position de force au cœur de toutes les majorités.
Les différences entre le nouveau traité et l’ancienne constitution sont superficielles. Le France se targue d’avoir obtenu des avancées. Dans l’article sur les objectifs de l’Union, Nicolas Sarkozy a obtenu de supprimer la référence à la concurrence « libre et non faussée » mais ce principe est maintenu dans les traités existants !

Le Ministre des affaires étrangères perd son titre mais garde ses compétences. Il y a certes un protocole sur les services publics mais comment les sauvera-ton quand on sera mis en minorité au Conseil européen ?

En vérité, la supercherie est bien là. Pour endormir les Français on a supprimé le paquet cadeau et les rubans mais on a gardé le même produit. L’adoption de ce Traite représenterait un pas décisif vers la supranationalité. Cela conduirait un peu plus à la dépossession des peuples de leur souveraineté démocratique. Malgré leur refus ils pourraient en effet se voir appliqué dans de multiples domaines les dispositions législatives.

Pour la France, au modèle social et républicain minoritaire dans l’Europe à 27 cela signifierait la condamnation à mort de son exception et la fin de son indépendance. On ne peut pas comme vient de le faire Nicolas Sarkozy d’un côté se faire élire sur le refus de la pensée unique, la baisse de l’euro, une nouvelle protection aux frontières, et de l’autre côté accepter à Bruxelles les mécanismes des décisions supranationaux qui, nous mettant en minorité, empêcheraient la France de se redresser.

C’est pourquoi, tous ceux qui croient encore possible une autre politique pour notre pays doivent combattre ce texte. Il faut réveiller les peuples, leur expliquer les conséquences pratiques sur leur vie quotidienne. En France j’invite tous ceux qui ont voté NON à la Constitution européenne à se mobiliser pour exiger un référendum. L’UMP n’a pas au Parlement la majorité des 3/5ème lui permettant de faire voter la révision constitutionnelle préalable à l’adoption du traité. Il faut donc faire pression sur chaque Député quel que soit son parti pour lui demander de respecter le peuple en le consultant.

Comment en effet les dirigeants européens peuvent-ils croire sérieusement bâtir l’Europe en maîtrisant à ce point les peuples ? Ce coup de force ne doit pas passer, c’est aussi une question de moral politique. Il faut par ailleurs bien sûr préparer une autre Europe, celle des coopérations projet par projet qui respecte les Nations tout en leur permettant de relever les défis de la mondialisation.

Voilà le bel enjeu des deux prochaines années ! Faire aimer l’Europe en délimitant les frontières, en réformant l’euro, en rédigeant un vrai traité pour une confédération d’Etats nations."

Nicolas Dupont-Aignan

Souverainisme, sport et dopage

Le hasard du surf sur le web nous ammène parfois vers une pépite que l'on ne cherchait pas. "Voula" Paraskevi Patoulidou ex-championne olympique du 100m haies en 1992 (rentrée dans l'histoire verbale par son fameux "Et pour la Grèce, merde, !"), nous livre une interview (qui date de 3 ans), toujours d'actualité par son fond. Sa grande intelligence et lucidité, se devait d'être soulignée.

Entretien avec Voula Patoulidou pour Outre-Terre

Outre-Terre : Vous avez dédié votre victoire olympique de 1992 à la Grèce. Comment interpréter le fait qu’un nombre croissant d’athlètes concourent sous un drapeau autre que celui de leur pays d’origine ?

Voula Patoulidou : Le don de ma victoire à mon pays résulte de mon éducation, des valeurs que j’ai appris à respecter depuis mon enfance. Tous ces changements de drapeaux me semblent étranges. Ils font partie de la bourse du sport actuel où les grandes performances se traduisent par de grands profits. Un athlète qui concourt sous les couleurs d’un pays représente, outre un ensemble de réussites physiques et psychiques, la culture de ce pays. Qu’un athlète concoure sous une bannière autre que celle de son pays d’origine ne me gêne pas, à condition qu’il ait vécu assez longtemps dans le nouveau pays et puisse être considéré comme porteur de sa culture. On ne peut cependant ignorer les passions que déchaînent les athlètes tant au niveau des États que celui des sponsors, même si ces passions sont contraires à l’olympisme. Le phénomène nous était auparavant connu en football, il s’étend désormais à tous les domaines du sport, dans la tolérance générale.

Outre-Terre : Certains pensent que la Grèce est trop petite pour répondre aux besoins d’un événement de la taille d’une Olympiade…

V. P. : On disait de la même manière il y a quelques années que les athlètes grecs ne seraient jamais capables de se qualifier devant les « monstres » étrangers. Alors que nous constatons une augmentation, depuis un certain temps, des performances grecques dans les compétitions internationales. La Grèce est en train de se donner, en sport, un nouveau visage.
Ce pessimisme quant aux JO d’Athènes relève d’un terrible défaut qui nous est propre : nous ne cessons de sous-estimer notre pays et de le rabaisser dans nos conversations avec des étrangers.* Je n’ai vu cela nulle part ailleurs ou presque. Pensez à Atlanta en 1996. Une bombe explose dans le parc olympique, mais les organisateurs font tout pour minimiser l’incident. Et le scandale qui suit reste minuscule en regard de la gravité de l’événement. Si un tel incident se produisait à Athènes, nous parlerions tous d’un début de Troisième Guerre mondiale.
Je crois donc qu’en août prochain, tout sera prêt pour un bon déroulement des Jeux. Il y aura probablement quelques petits défauts, comme pour toutes les Olympiades. On dit que Sidney a organisé des « Jeux parfaits », mais discutez en avec les athlètes qui y ont participé, et vous constaterez que ce n’est pas exactement leur point de vue. Demandez, par exemple, à Kenteris (ndlr : médaillé d’or sur 200 mètres à Sidney) dans quel genre de chambre il a été hébergé. La cité olympique n’était pas idéale et beaucoup d’athlètes ont été logés dans des constructions préfabriquées à bas prix.
En ce qui concerne nos Jeux, je vois partout des gens qui font de grands efforts pour que tout se passe bien. Le pays s’est transformé en énorme chantier, il se modernise et s’embellit.

Outre-Terre : Vous avez mentionné les performances grecques. Il semble que l’État grec prête plus d’attention, depuis quelques années, au soutien des sportifs et à leur réussite dans la compétition internationale…

V. P. : Il les soutient comme rarement d’autres États dans le monde. Ce qui se justifie par un immense gisement de talents. Des talents qui vont sûrement nous réserver de nombreuses surprises dans l’avenir. Mais ce soutien par l’État est également dû, au moins en partie, au fait que le sport grec n’est sponsorisé que depuis peu. Alors que, dans d’autres pays, les sponsors privés donnent leur appui à de nombreux événements sportifs, en Grèce, c’est l’État qui finançait jusque récemment les besoins de la plupart des athlètes. L’État grec a compris que les sportifs font partie des ambassadeurs d’un pays. Les athlètes qui participent aux compétitions internationales sont tous des représentants importants de leurs pays. Une responsabilité supplémentaires pour eux, car une grande partie du public attend des sportifs de haut niveau qu’ils soient à la hauteur de leurs performances. Ils les perçoivent dans une certaine mesure comme leurs porte-parole, les porte-parole du peuple.

Outre-Terre : La montée en puissance du dopage va-t-elle nuire à la crédibilité des champions et à celle des Jeux Olympiques ? Certains affirment que presque tous se dopent…

V. P. : Le problème du dopage est de fait énorme. Même sans parler des pilules « intelligentes », on va jusqu’à parler d’interventions sur l’ADN des athlètes qui acceptent donc dans certains cas d’être utilisés comme cobayes. Mais il faut dire aussi que ce qui fait la différence, outre le travail physique, c’est une énergie psychique difficile à expliquer, et qu’aucune pilule ou autre méthode n’est en mesure d’améliorer. J’ai personnellement senti, pendant les Jeux d’Atlanta, qu’un « monstre » se réveillait en moi dont j’ignorais l’existence. J’ai alors demandé à des psychologues s’il était possible d’apprendre à réveiller ce monstre à volonté. Réponse évidemment négative. Je n’ai plus jamais ressenti cette force, mais j’espère pouvoir la ressentir à nouveau. Pour conclure sur le dopage, je tiens à souligner que tout dépend de la personnalité de chaque athlète. Pour paraphraser un coach célèbre : impossible d’administrer à un âne des pilules qui le transforment en cheval. Le travail, la patience et la force intérieure de l’athlète feront toujours la différence, et le public le sait.

Outre-Terre : La Grèce déclare qu’elle veut réorienter spirituellement les Jeux Olympiques. Est-il aujourd’hui possible d’atténuer le caractère commercial des Jeux et de promouvoir l’idéal olympique ?

V. P. : Il y a des initiatives comme celle de la trêve olympique qui sont importantes et conformes à l’olympisme. Mais les JO sont un business énorme, un investissement extrêmement coûteux pour les entreprises qui, du coup, essaient d’optimiser leurs bénéfices. Voilà une réalité dont on peut être à peu près sûr qu’elle n’évoluera pas.

Propos recueillis par Yiannis Kanakis


* Valou Patoulidou a depuis été candidate malheureuse à la mairie de Salonique pour la gauche. Ces propos patriotes pourraient difficilement être tenus en France par un représentant de la gauche institutionnelle (souvenez vous de ce qui est arrivé à Chevènement).

Vive la Pologne

"Nice ou la mort."*
Ce slogan qu'ont adopté les polonais depuis 2003 au sujet de la nouvelle constitution, montre qu'un état est toujours bien inspiré de défendre son intérêt vital, jusqu'au bout. Les traités internationaux ne peuvent exister que si les pays qui les signent y trouvent un intérêt. Dissoudre 25 pays (28 maintenant) dans une constitution même simplifiée est une hérésie. Soutenons la Pologne qui en défendant avec rage son bifsteack, défend aussi l'intérêt de chaque nation européenne.

Incisif

* Le traité de Nice offre effectivement de nombreux avantages à la Pologne, auxquels elle aurait bien tort de renoncer.